Recherche - CADA

Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale) Affaire de principe Sans objet/Communiqué

Avis 20193753
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Communication dans le cadre de la décision du Directeur général par intérim de l’Agence...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20193754
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Communication, dans le cadre des arrêtés DOS-SDES-AUT n° 2019-95 et DOSSDES-AUT n° 2019-96 pris...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé