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Séance
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Thème
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Administration
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Séance
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Conseil de Paris
16/01/2014
Archives par dérogation
Enseignement
Favorable
Avis 20134581
Conseil de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
16/01/2014
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Archives par dérogation