Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
13/11/2008
Culture
Justice
Loisirs/Archives
Ordre Public Et Sécurité
Loisirs
Affaire courante
Avis 20084234
maire de Peillac
- copie intégrale de l'acte de naissance de M. André X, né dans la commune de Peillac le 6 octobre 1913.
13/11/2008
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Justice
Ordre Public Et Sécurité
Archives
État civil