Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de la Drôme
31/08/2019
Incompétence/Renseignement
Avis 20184128
Conseil départemental de la Drôme
Communication des documents contenant les éléments suivants : 1) le budget annuel consacré aux...
31/08/2019
Incompétence/Renseignement
Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales
Protection de l’enfance
Admission au séjour