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Eau Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable

  • Avis 20150165
    Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
    Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
    05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
  • Avis 20140857
    Communauté de communes de la région de Brumath
    Copie des documents suivants : 1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...
    27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Recouvrement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes de la région de Brumath 1 Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Séances

1 27/03/2014 1 05/02/2015

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Recouvrement

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu
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