-
Avis 20162078
Mairie de Dournazac
Copie, de préférence par courriel, de l'autorisation préalable ou du dossier de permis de...
-
Avis 20162134
Mairie de Reims
Copie de documents relatifs à la transformation de bureaux en logements situés 49 ter - 51 bis...
-
Avis 20162146
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Copie du compte rendu établi à la suite de la visite de chantier ayant eu lieu le 27 mars 2012...
-
Avis 20162189
Mairie de Régusse
Copie du permis de construire délivré pour l'extension du magasin Super U.
-
Avis 20162202
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste chronologique depuis le 6 mai 2015, de documents...
-
Avis 20162203
Mairie de Dreux
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 0281341300076...
-
Avis 20162212
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet,...
-
Avis 20162228
Mairie de Naujac-sur-Mer
Consultation du registre des permis de construire.
-
Avis 20162233
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de toute décision d'urbanisme, incluant les des décisions de non-opposition à déclaration...
-
Avis 20162244
Mairie de Courcelles-Epayelles
Copie des éléments suivants :
1) le débit de la borne incendie située à l'angle de la rue du...
-
Avis 20162348
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs au dossier...