Recherche - CADA

10/09/2015 Economie Favorable/Sauf commercial industriel

Conseil 20153104
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres, du bordereau des...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153113
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre

Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public portant sur des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie

Communication des documents suivants : 1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...

10/09/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153173
Conseil régional de Bretagne

Communication, de préférence par voie électronique, des livrables associés aux marchés publics...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153181
Mairie de Sauzé-Vaussais

Copie des documents suivants ayant trait aux lots n° 2 « chauffage » et n° 4 « ventilation » du...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153182
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153185
Association syndicale constituée d'office (ASCO) des vidanges de Saint-Étienne du Grès

Caractère communicable des documents suivants concernant le marché public n° 2015 / 01 relatif à...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153225
Conseil départemental de la Côte-d'Or

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres relatif au marché de travaux...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153229
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Conseil 20153250
Mairie de Royan

Caractère communicable du rapport d'analyse des offres relatif au marché à bons de commande pour...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153419
Université de Caen Normandie

Copie des documents suivants concernant le marché à procédure adaptée N° 2015950IMPI030...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20153444
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153452
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154099
Mairie de Bourges

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154158
Institut national de la transfusion sanguine (INTS)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du candidat retenu comprenant...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public