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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Métropole européenne de Lille (MEL)
20/02/2020
Territoriale
Affaire courante
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20193630
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport de la mission d'analyse de situation du service « Culture interne » de la MEL.
20/02/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Travail Et Emploi / Emploi Public
Territoriale
Organisation des services