Recherche - CADA

Contrats administratifs Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Affaire courante

Avis 20023342
maire de Brantôme

- lettre de dénonciation de la convention du 23 juin 2000 conclue entre le requérant et le maire...

22/08/2002 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Contrats administratifs Transport maritime et fluvial
Avis 20144481
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des comptes rendus de tous les conseils portuaires...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial Contrats administratifs
Avis 20161073
Société Phébus-Kéolis

Copie du contrat passé avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Contrats administratifs