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Mairie de Ploubezre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

Avis 20124395
Mairie de Ploubezre

Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20124517
Mairie de Ploubezre

Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU de la commune relatif aux zones AUrz et...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 20/12/2012 1 10/01/2013

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Enquête publique

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant