-
Avis 20132798
Syndicat scolaire intercommunal du Saintois (SSIS 54)Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions du comité syndical...
-
Avis 20132800
Préfecture de Maine-et-LoireCommunication du rapport de l'inspection menée en janvier 2012 au sein du service départemental...
-
Avis 20132974
Communauté de communes des AspresCommunication des documents suivants : 1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...