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Mairie de Marseille 30/06/2020

  • Avis 20192963
    Mairie de Marseille
    1) copie des entretiens d'évaluation professionnelle 2017 et 2018 de Mesdames X et Messieurs X...
    30/06/2020 Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20193118
    Mairie de Marseille
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n° 17/1218/EFAG. ; 2)...
    30/06/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20194459
    Mairie de Marseille
    Communication des pièces fournies par la société NEXT dans sa demande de permis de construire n°...
    30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Mots-clés

2 Territoriale 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
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