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Mairie de Marseille 04/06/2015

  • Avis 20151967
    Mairie de Marseille
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...
    04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20152030
    Mairie de Marseille
    Communication des documents suivants relatifs aux associations « Jeunesse 11e et 12e » et « Les...
    04/06/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Vie Publique/Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement
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