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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Marseille
Contrôle
Irrecevable/Imprécise
Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
20/06/2013
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Défavorable/Vie privée
Vie Publique/Vie Locale
Subvention
Activités sportives
Contrôle