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Avis 20171756
Préfecture du Gers
Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
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Avis 20171762
Mairie de Magnan
Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
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Avis 20171971
Communauté de communes Centre Dombes
Copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un...
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Avis 20170792
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le gardiennage...
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Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...
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Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20171378
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents de la consultation concernant le marché public...
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Avis 20171381
Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants, sans occultation...
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Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
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Conseil 20171418
Etablissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes "La Roseraie" - Montchanin (EHPAD 71)
Modalités de communication et caractère communicable, à une société évincée, de l'intégralité...
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Avis 20171431
Mairie de Vergigny
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à des travaux...
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Avis 20171433
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'instruction du bureau F3 de la Direction générale des Douanes en date du 28...
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Avis 20171468
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20171492
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20171498
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20171513
Mairie de Biot
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des...
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Avis 20171523
Opérateur Public Régional de Formation (OPRF)
Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la SOCIETE GUYANAISE DE...
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Avis 20171550
Mairie de Garges-lès-Gonesse
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20171559
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication du bilan financier complet concernant l'aménagement de l'animalerie aux 6è et 7è...