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Avis 20135170
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune adopté le 22 février 2013 :
1) la délibération...
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Avis 20136020
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la direction des affaires culturelles...
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Avis 20136021
Centre des monuments nationaux
Communication de l'avis du centre des monuments nationaux sur le projet de plan local...
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Avis 20136031
Mairie de Saint-Palais
Copie de l'ensemble des documents relatifs aux modifications apportées au PLU de la commune,...
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Avis 20136071
Mairie des Baux-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20136085
Mairie de Bompas
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...
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Avis 20136105
Mairie de Priziac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la carte communale prescrite le 26 avril...
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Avis 20132215
Mairie de Perthes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence au format électronique, des...