Recherche - CADA

22/11/2012 Développement Durable Et Transports Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20123930
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Hydrologie
Avis 20124007
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants : 1) le règlement intérieur de la commission...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20124035
Mairie de Chevenoz

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté déclarant d'utilité publique le projet de réseau...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124065
Mairie de Trégastel

Communication des éléments suivants concernant un prélèvement de sable sur l'estran de Trégastel...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel