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Avis 20202919
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20210443
Syndicat mixte du canal de Luc Ornaisons Boutenac
Communication, sans occultation, des analyses des offres avant et après négociation, concernant...
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Avis 20210853
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...
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Avis 20211368
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement de la région de Colleville (SIAEPA 76)
Copie de l'avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur la gestion de...
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Avis 20211728
Mairie d'Aulus-les-Bains
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet...
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Avis 20211731
Université de la Réunion
Communication de l'avis d'attribution du marché public n° 19‐186764 portant sur des prestations...
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Avis 20211873
Mairie de Cazedarnes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° X en...
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Avis 20211877
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, sous format numérique ou par consultation sur place, de toutes les pièces relatives au...
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Avis 20212155
Mairie de Fort-de-France
Copie des documents suivants concernant l'attribution d'une convention portant sur...
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Avis 20212186
Communauté de communes des Portes de Meuse
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20212322
Mairie de Calvi
Communication de l'arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine...
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Avis 20212367
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20212376
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Communication du contrat de délégation de service public 2021‐2030 portant sur les transports...
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Avis 20212474
Bordeaux Métropole
Communication du rapport du délégataire du réseau de transport en commun pour l'année 2019, sans...
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Avis 20212483
Société de Réalisation Immobilière et d’Aménagement de l'Université de Bordeaux - SRIA 33
Copie, par courrier électronique, des documents (pièces et plans remis à l'appui de la...
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Avis 20212496
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
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Avis 20212509
Mairie de Sens
Copie de l'intégralité des documents contenus dans les dossiers de déclarations de permis de...
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Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...
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Avis 20210891
Mairie de Marseille
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des rapports annuels au délégataire...
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Avis 20210942
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue...