Recherche - CADA

11/05/2017 Gestion domaniale Permis de construire Affaire courante

Avis 20170932
Mairie de Grenoble

Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20170965
Mairie de Pollieu

Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale Pollution Spectacle Agrément