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Avis 20142110
Mairie de Tourves
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptée le 24 janvier 2002 par le conseil...
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Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20142218
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...
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Avis 20142224
Mairie de Montady
Communication des documents suivants :
1) le règlement du plan d'occupation des sols...
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Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...