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Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...
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Avis 20201739
Syndicat mixte du Bassin versant du Gapeau
Communication des courriers et des réponses échangés avec la SNCF, dans le cadre du plan...
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Avis 20201931
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication de la liste des chiens présents dans l’élevage canin de Madame X, pour la période...
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Avis 20201986
Préfecture du Cantal
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201988
Préfecture de l'Orne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201989
Préfecture du Doubs
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201991
Préfecture de la Manche
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20201992
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202002
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...
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Avis 20202329
Mairie de Montreuil
Communication du diagnostic amiante (du sous‐sol à la toiture) et plomb de l'école A. Davis...
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Avis 20202339
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...
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Avis 20202396
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie de l’intégralité du dossier comprenant l’ensemble des avis et rapports visés dans l’arrêté...
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Avis 20200147
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Communication des rapports de contrôle de GRDF pour les travaux effectués dans les parties...
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Avis 20200992
Mairie de Languidic
Communication, en format dématérialisée, de la copie certifiée conforme de l'inventaire...
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Avis 20201156
Syndicat mixte de la ria d'Etel
Communication, en format dématérialisée, de la copie certifiée conforme de l'inventaire...
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Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
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Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
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Avis 20201392
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) les décisions d’indemnisation prises à la suite des...