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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
12/09/2013
Territoriale
Représentation
Effectif
Travail Et Emploi
Sans objet/Communiqué
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres
Communication des documents suivants : 1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...
12/09/2013
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Travail Et Emploi/Emploi Public
Représentation
Organisation des services
Effectif
Territoriale