CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) Santé Sans objet/Inexistant

  • Avis 20172073
    Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
    Copie des documents suivants : 1) le courrier qui lui a été adressé le 15 juin 2006 par la...
    06/07/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Santé Dossier médical personnel
  • Avis 20173896
    Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
    Copie de l'arrêté émis suite à l'avis du comité médical de l'AP-HP du 9 février 2017 statuant...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Santé
  • Avis 20180412
    Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
    Copie des documents suivants concernant son dossier administratif, non communiqués par l'hôpital...
    17/05/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel Dossier médical personnel Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/07/2017 1 31/12/2017 1 17/05/2018

Mots-clés

3 Hospitalière 2 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page