CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
31/12/2017 Aide sociale Affaires Sanitaires Et Sociales Sans objet/Inexistant

  • Avis 20172141
    Conseil départemental du Var
    Communication des éléments du dossier administratif de placement de son client, pour la période...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Aide sociale Archives
  • Avis 20175699
    Université de Lorraine
    Communication des attestations à son encontre visant à ce que son fils majeur X obtienne une...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Etablissement supérieur
  • Avis 20172631
    Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
    Copie des documents suivants : 1) le règlement intérieur du Fonds Solidarité Logement (FSL) du...
    31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62) 1 Conseil départemental du Var 1 Université de Lorraine

Mots-clés

1 Archives 1 Etablissement supérieur 1 Protection de l’enfance 1 Réglementation

Conclusions

1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page