CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
10/09/2015 Favorable Incompétence/Renseignement

  • Avis 20152857
    Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
    Communication d'une copie de l'ensemble des documents (textes, détail des calculs réalisés et...
    10/09/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Institution scolaire
  • Avis 20153025
    Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
    Communication des documents suivants : 1) la publicité et la motivation de l'actuelle durée de...
    10/09/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75) 1 Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)

Mots-clés

1 Aide sociale 1 Institution scolaire 1 Sécurité sociale

Conclusions

2 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page