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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/09/2015
Fédérations sportives
Incompétence/Privé
Avis 20153682
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'intégralité des documents...
24/09/2015
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives
URSSAF