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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/07/2014
Enseignement
Loisirs
Affaire de principe
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20142424
Mairie de Chelles
Communication des documents suivants relatifs à l'accident de son fils XXX, à la base de loisirs...
24/07/2014
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Centre de loisirs