CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de La Barre-de-Monts Territoriale Organisation des services Santé Représentation Favorable

  • Avis 20133304
    Mairie de La Barre-de-Monts
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
    26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Effectif Santé
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Effectif 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Santé

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page