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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Coin-les-Cuvry
07/01/2021
Favorable/Sauf comportement
Favorable
Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) par...
07/01/2021
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf comportement
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU
Enquête publique