Recherche - CADA

31/12/2018 Environnement Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20182126
Préfecture de l'Ariège

Communication de documents : - relatifs au chantier test en date du 22 février 2018 ayant pour...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc

Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Réutilisation Déchets
Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien

Copie des documents suivants : 1) la délibération prise par le conseil communautaire en...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20183422
Mairie de Brignoles

Communication de la lettre « de mise en demeure » adressée par la police municipale à Monsieur X...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)

Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche