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Territoriale Subvention Sans objet/Communiqué

  • Avis 20153848
    Mairie de Diebling
    Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Territoriale
  • Avis 20213002
    Mairie de Corenc
    Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
    17/06/2021 Sans objet/Perdu Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf sécurité Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Territoriale Institution scolaire Vidéosurveillance Logement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Corenc 1 Mairie de Diebling

Séances

1 24/09/2015 1 17/06/2021

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Subvention 1 Institution scolaire 1 Logement 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu
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