CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
31/12/2018 Economie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Industrie Délégué Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20181878
    Météo France
    Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la société AIRPLANE DELIVERY...
    31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20182061
    Mairie d'Asnan
    Communication des documents suivants : 1) le contrat passé avec l'entreprise chargé de la...
    31/12/2018 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Asnan 1 Météo France

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page