CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Délégation de service public Economie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Agriculture Affaire de principe Défavorable

  • Avis 20090724
    maire de Quimper
    - communication des documents suivants : 1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...
    26/02/2009 Défavorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Délégation de service public
  • Avis 20122663
    maire d'Oyonnax
    26/07/2012 Défavorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire d'Oyonnax 1 maire de Quimper

Séances

1 26/02/2009 1 26/07/2012

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page