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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
président du syndicat mixte du bassin versant du Lez
Agriculture
Défavorable
Favorable
Avis 20101701
président du syndicat mixte du bassin versant du Lez
- copie des documents suivants : 1) le contrat conclu avec la société HYDRETUDES relatif à...
22/04/2010
Défavorable
Sans objet/Inexistant
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public