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17/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20160777
Mairie de Saussines

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)

Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160528
Conseil de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique

Communication des documents administratifs suivants, dans leur intégralité, seuls des extraits...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales