CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
24/09/2015 Territoriale Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20153564
    Conseil régional de la Réunion
    Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination au poste de directeur...
    24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
  • Avis 20153686
    Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
    Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants : 1) les répartitions...
    24/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Favorable Vie Publique / Vie Locale Rémunération Territoriale
  • Avis 20153934
    Mairie de Marvejols
    Communication des documents suivants : 1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
    24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Territoriale Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil régional de la Réunion 1 Mairie de Marvejols 1 Mairie de Saint-Martin-du-Tertre

Mots-clés

1 Effectif 1 Marché public 1 Rémunération

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Juridictionnel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page