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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Dieulefit
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Favorable
Conseil 20131322
Mairie de Dieulefit
Caractère communicable à l'association « Dieulefit Atelier Territoire », de la lettre du préfet...
28/03/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU