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Avis 20182938
Mairie de Rimplas
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2017.
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Avis 20183723
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Consultation des archives contenant les premières délibérations prises par le syndicat après sa création.
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Avis 20183798
Mairie de Brulange
Consultation des documents suivants :
1) la note de frais de Monsieur X, commissaire enquêteur...
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Avis 20184258
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'entier dossier administratif de son client, détenu par le service des...
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Avis 20184399
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication, par voie électronique ou au format papier, des documents suivants, relatifs à...
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Avis 20184745
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants relatifs à son client incarcéré au centre de détention d’Ecrouves...
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Avis 20185105
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie de son dossier administratif à retirer sur place.
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Avis 20185601
Ministère de la Justice
Copie de la totalité des relevés de compte nominatif de son client, mentionnant un prélèvement...
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Avis 20185746
Préfecture de la Corse-du-Sud
Copie de l'intégralité des délibérations de 2002 à 2014 portant mention du report des congés...
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Avis 20186208
Ministère de la Justice
Copie de l'intégralité des relevés de compte nominatif de son client depuis son incarcération à...