-
Avis 20142670
Collège Saint-Joseph-du-Parchamp
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs établissant la date exacte à...
-
Avis 20142678
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
-
Avis 20142680
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
-
Avis 20122233
président de l'université de Paris 8
- communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au...
-
Avis 20122273
président de l'université de Rennes 1
- communication de la décision et des avis du conseil scientifique, le concernant, relatifs au...
-
Avis 19991718
principal du collège Emile Zola de Chateaudun
- possibilité pour le syndicat intercommunal de se voir communiquer les noms des élèves...