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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20080663
    maire de Bragayrac
    Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
    07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU
  • Avis 20012972
    préfet des Pyrénées-Atlantiques
    - procès-verbal de clôture de l'instruction mixte réalisée sur le projet de création du...
    02/08/2001 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Zones d’activités
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Bragayrac 1 préfet des Pyrénées-Atlantiques

Séances

1 02/08/2001 1 07/02/2008

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Espace Naturel 2 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel
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