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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
17/03/2016
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Inexistant
Incompétence/Renseignement
Avis 20160640
Mairie de Nonières
Copie des documents et éléments suivants : 1) la date à laquelle les terrains du lotissement...
17/03/2016
Incompétence/Renseignement
Sans objet/Inexistant
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
POS-PLU