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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie Affaire courante Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20161071
    Ministère de la défense
    Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...
    14/04/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20140468
    Voies navigables de France (VNF)
    Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...
    27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transport maritime et fluvial Support de communication
  • Avis 20140567
    Centre hospitalier Félix Guyon
    Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
    13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier Félix Guyon 1 Ministère de la défense 1 Voies navigables de France (VNF)

Séances

1 27/02/2014 1 13/03/2014 1 14/04/2016

Mots-clés

2 Marché public 1 Partenariat public-privé 1 Support de communication 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Sans objet/Communiqué
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