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Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde Budgets et comptes Vie Publique

  • Avis 20144654
    Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
    Copie des documents suivants : - concernant les services publics à caractère industriel et...
    08/01/2015 Favorable Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Eau
  • Avis 20143194
    Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
    Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal : 1) tous les...
    18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/09/2014 1 08/01/2015

Mots-clés

1 Eau 1 Marché public

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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