Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante Favorable Incompétence/Auto pub (communication entre services)

Avis 20150072
Association communale de chasse agréée de La Chapelle-sur-Furieuse (ACCA)

Copie des documents suivants : 1) la liste des membres de l'ACCA ; 2) la liste des parcelles...

05/02/2015 Favorable Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20152442
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)

Communication, en sa qualité de commissaire enquêteur titulaire, de l'avis de la Commission...

09/07/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Incompétence/Loi spéciale Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20152697
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)

Copie de l'avis de la commission locale de l'eau (CLE) Bièvre Liers Valloire du 23 avril 2015...

09/07/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124256
Agence de l'eau Seine-Normandie

Communication des documents et/ou des éléments suivants, relatifs à un avis des sommes à payer...

06/12/2012 Favorable Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports