-
Avis 20181043
Mairie de Bagnères-de-Bigorre
Consultation de la liste électorale de la commune.
-
Avis 20181308
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, des documents suivants...
-
Avis 20181310
Mairie de Rives
Copie des documents concernant :
1) le projet de vente du château de l'X :
a) les évaluations...
-
Avis 20181338
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) le rapport de l'intervention de salage ou de sablage...
-
Avis 20181375
Mairie de Cerisy
Copie des documents suivants concernant la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017 :
1)...
-
Conseil 20183023
Mairie de Draveil
Caractère communicable de la liste électorale à une personne qui d'une part, ne détient pas de...
-
Avis 20181441
Ministère de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants :
1) l'avis du préfet de l'Aube émis à l'occasion de sa...
-
Avis 20181456
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des informations relatives à la tenue des...