-
Avis 20144025
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)Copie des documents suivants : 1) le projet éducatif territorial de la commune...
-
Avis 20173100
Conseil départemental de l'EureCommunication des document suivants : 1) l'avis d'interdiction d'ouvrir un nouveau collège dans...