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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
04/02/2016
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Avis 20156114
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
04/02/2016
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Environnement
Développement Durable Et Transports/Transports
Transports publics