Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Avec audition de l'administration
Défavorable/Sécurité publique
Incompétence/Privé
Avis 20155281
Mense épiscopale de Metz
Copie des documents suivants : 1) le statut des personnels de la Curie diocésaine signé par...
07/01/2016
Incompétence/Privé
Défavorable/Sécurité publique
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi/Emploi Public
Carrière
Organisation des services
Cultes