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Conseil 20110317
maire de Bordeaux
- caractère communicable du programme fonctionnel et du projet de contrat, seuls documents...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20141544
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le bureau d'études HTC le 4 juillet...
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Avis 20143390
Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame
Communication du dossier de consultation relatif à l'appel d'offres lancé par la communauté...
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Avis 20183286
Etablissement public territorial de bassin du Vidourle (EPTB)
Communication des documents suivants relatifs au projet dit « Plan Vidourle » concernant les...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20210032
Conseil départemental de l'Isère
Copie du relevé d'infractions et manquements constatés par la société X à l'encontre du...