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POS-PLU Gestion domaniale Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20150696
    Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
    Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
    19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
  • Avis 20183782
    Mairie de Mougins
    Copie de tous les documents relatifs à la procédure unilatérale de modification de la situation...
    24/01/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
  • Avis 20210757
    Mairie de Bonneuil-en-France
    Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
    25/03/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Gestion domaniale Territoriale Agrément
  • Avis 20213267
    Mairie de Breuillet (91650)
    Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
    17/06/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes de la Vallée de l'Homme 1 Mairie de Bonneuil-en-France 1 Mairie de Breuillet (91650) 1 Mairie de Mougins

Séances

1 19/03/2015 1 24/01/2019 1 25/03/2021 1 17/06/2021

Mots-clés

4 Gestion domaniale 1 Agrément 1 Budgets et comptes 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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